Assainissement non collectif (SPANC)

Comment ça marche ?

Un Assainissement Non Collectif (ANC) se compose :

  • d’un prétraitement : Il s'agit d'éliminer les particules, matières solides ou graisses, des eaux usées collectées. Pour cela, les eaux passent dans la fosse toutes eaux ou s’accumulent les boues (30% du traitement) ;
  • d’un traitement (qui épure les 70% restants) : Une fois sorties de la fosse toutes eaux, les eaux doivent encore faire l'objet d'un traitement. L'élimination de la pollution restante est assurée par l'action des micro-organismes contenus dans le sol ou dans un lit filtrant constitué de sable ou tout autre support agréé.
    Certains procédés (microstation, phytoépuration) englobent le prétraitement et le traitement ;
  • d’un exutoire : C'est-à-dire la sortie des eaux traitées, qui vont soit dans le fossé, soit dans un ruisseau, soit dans un réseau d'eaux pluviales, ...

Voici quelques préconisations et paramètres que vous devrez prendre en compte pour votre installation :

  • Connaître la nature du sol et sa capacité d'infiltration.
  • Prendre en compte la taille de l'habitation actuelle et future.
  • Votre installation doit se trouver à 5 mètres minimum de votre habitation.
  • Il faut que l’installation soit à 3 mètres de distance minimum des arbres et haies.
  • Le système doit se trouver à 35 mètres d’un puits ou d’un captage d’eau potable.

 

Les Filières

Il existe plusieurs types de procédés d'épuration. Le choix est dicté par des contraintes physiques (nature du sol, pente du terrain, etc.) et des contraintes financières.

Les différents dispositifs :

- Les filières traditionnelles, dites « classiques » ;
- les filières d'assainissement agréées. On distingue 3 familles de filières agréées :

  • les filtres compact placés après une fosse toutes eaux. Ces filtres comportent des matériaux qui favorisent un développement de bactéries important par rapport à leur surface (ex: filtre à coco) ;
  • la micro-station d'épuration. Elle effectue le prétraitement et le traitement des eaux usées, ainsi que leur évacuation.
  • les filtres plantés. Le principe est d'utiliser des plantes pour épurer l'eau. Ces dispositifs peuvent faire l'ensemble des traitements de l'eau usée ou bien être utilisés en traitement après une fosse toutes eaux ou en complément de toilettes sèches.
Filtre à sable
Filiere compact

Entretien des installations

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Pour fonctionner efficacement, une installation d’ANC doit être entretenue régulièrement. Au-delà des vidanges réalisées par un vidangeur agréé, la fréquence de l’entretien varie selon le type d’installation : remplacement des consommables (ex : pièces d’usures), réglages électromécaniques, coupe des végétaux... Cet entretien peut nécessiter le recours à un professionnel (ponctuellement ou dans le cadre d’un contrat).
Une information claire et adaptée aux dispositifs doit être fournie à l’usager dès le premier contact jusqu’à la réception de l’installation.

Usage de l’installation
Les installations d’ANC sont sensibles à certains produits pouvant être tout aussi néfastes pour l’environnement que pour son fonctionnement.
Il est fortement déconseillé de jeter dans une installation les produits suivants :
- Huiles et graisses de friture et de vidange,
- Peintures, solvants,
- Cires, résines,
- Produits pétroliers,
- Tous les types de pesticides,
- Tous les produits toxiques (voir étiquetage),
- Les objets difficilement dégradables : mégots de cigarettes, protections féminines, préservatifs, cendres, lingettes, etc.,
- Les eaux de vidanges de piscines.

Pour plus d’information : se référer au règlement de service du SPANC et au guide d’information des installations.

Travaux

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Les travaux de réhabilitation de l’assainissement non collectif ne sont pas à prendre à la légère car l’assainissement non collectif est une obligation légale, et doit donc être installé correctement, mais aussi parce que les coûts d’installation et de fonctionnement sont conséquents.

Vous devez vous rapprocher du SPANC avant même de commencer les travaux !!

Après avoir réalisé, via un bureau d'études, votre étude de sol qui vous indiquera quel type de filière est préconisé pour votre terrain, le SPANC doit donner son avis à votre projet de réhabilitation.
Vous pouvez également demander des conseils auprès des experts du SPANC !

 

Déroulé d'un projet d'assainissement

1 - Etude d’avant projet (étude de sol et d'implantation) par le Bureau d'études

2 - Dépôt de la demande de certificat d’urbanisme ou du permis de construire par le particulier

3 - Instruction du dossier de demande de réalisation d’un assainissement non collectif auprès du SPANC

4 - Avis favorable sur la conception et l’implantation par le SPANC

5 - Avis positif sur le Certificat d'Urbanisme ou le Permis de Construire par le Maire et la DDT

6 - Consultation d’entrepreneurs par le particulier ou le maître d’œuvre sur la base du dossier technique

7 - Choix du devis par le particulier avec ou sans demande de dérogation ou rejet au milieu superficiel

8 - Attente des autorisations (Maire, DDT, CD21 ou ARS)

9 - Réalisation des travaux

10 - Contrôle de la bonne réalisation des travaux par le SPANC avant remblai

11- Réception des travaux

Vente ou achat d'un bien immobilier

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Vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à votre installation ANC.

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